Identité

Nom du site web : Agence008
Adresse : http://agence008.com
Propriétaire : Agence008
Responsable de publication :
Agence008Contacter…

Détermination : SAS

Adresse du siège social : Agence 008, 18 rue des Blancs Manteaux, 75004 Paris.

Président : Nicolas Charruyer. 

Téléphone : 01 53 63 87 34

Email : forever@agence008.com

L'Agence 008 est une agence spécialisée dans le Conseil en organisation d'événements à destination des entreprises. 

N° RCS : 803 047 398 RCS Paris

TVA : FR57 803047398

Ce site est hébergé par :

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. 

Accessibilité

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Informations 

Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, et ils n’ont pas de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.

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Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site, ou à la législation en vigueur.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) restent la propriété exclusive de leurs auteurs, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage.

 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’auteur.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie.

 

Les marques et logos reproduits sur le site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens

Liens sortants
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Liens entrants
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  • ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

 

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Confidentialité et Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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Le site ne recueille pas d’informations personnelles, et n’est pas assujetti à déclaration à la CNIL.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.agence008.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

Les principales lois concernées :

  1. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

  2. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

  3. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

  4. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 

  5. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

  6. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

  7. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

  8. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

  9. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données 

  10. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 

  11. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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